Mentions légales

Informations & champ d’application

1. Responsables

Propriétaire

Statut : Société SAS
Nom de la société : Bières à l’Affût (Raison sociale : La Cave Génovéfaine SAS)
Adresse : 18 av. de la Résistance – ZAC de la Croix Blanche – 91700 Ste Geneviève des Bois
Tél : 01.60.16.88.41
SIRET : 82405594100010
R.C.S. : Evry B 824 055 941 – Code NAF : 5630Z (Débits de boissons)
Numéro TVA intra. : FR10419244637
Email : contact@bieresalaffut.fr
Création : Virginie SASSERANT – sasserant-graphisme.com

Responsables éditoriaux

Le Président de Bières à l’Affût (La Cave Génovéfaine), M. Franck OIZEL,
Le Directeur Général de Bières à l’Affût (La Cave Génovéfaine), M. Franck LERAY.

Webmaster

Virginie Sasserant
Activité du groupe Omnicité SA SCOP
Siège social : 70, rue Amelot 75011 Paris

2. Hébergeur

OVH SAS

2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France – www.ovhcloud.com
R.C.S. Lille Metropole B 424 761 419 – Siret : 42476141900045 – Code APE : 2620Z

3. Informations légales

L’ensemble de ce site Internet relève des législations française et internationale sur le droit d’auteur et de la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur quelque support que ce soit est interdite sauf autorisation préalable (nous contacter) et sauf dans les cas précisés ci-dessous. Toute copie, même partielle, de quelques éléments que ce soit de ce site sans autorisation préalable fera l’objet de poursuites judiciaires.
Toute autre utilisation d’éléments et de pages de ce site Internet, la diffusion ou la modification sans l’autorisation écrite préalable, est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée pénalement.
L’établissement Bières à l’Affût (La Cave Génovéfaine) s’efforce de fournir sur le site www.bieresalaffut.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Les informations indiquées sur le site www.bieresalaffut.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.bieresalaffut.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

4. Limitations contractuelles sur les données techniques

Le site utilise le CMS WordPress. Celui-ci ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent à jour, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.

5. Propriété intellectuelle et contrefaçons

Ce site Internet est édité par l’établissement Bières à l’Affût (La Cave Génovéfaine) – 18 avenue de la Résistance (91). Tous les éléments du présent site Internet sont la propriété exclusive de Bières à l’Affût et/ou de ses partenaires commerciaux. Ces éléments sont protégés par les lois françaises et les textes internationaux relatifs au respect des droits d’auteur, de la marque et du copyright. La reproduction et/ou la représentation de ces éléments ne peut être faite que sur autorisation écrite préalable des titulaires de ces droits. Est interdite la présentation d’une des pages du site www.bieresalaffut.fr dans une page web n’appartenant pas à ce dernier (framing). Est strictement interdite la pratique consistant à appeler un des éléments du site www.bieresalaffut.fr dans une page web n’appartenant pas au site (in line linking). Un accord préalable de Bières à l’Affût (La Cave Génovéfaine) est requis pour la mise en place de liens hypertextes vers toute autre page que la page d’accueil du site www.bieresalaffut.fr (Deep Linking). Pour toute demande, nous vous invitons à nous adresser un mail à l’adresse suivante : contact@bieresalaffut.fr
Les bases de données sont protégées au titre du droit applicable aux compilations de données. Toute extraction ou tentative d’extraction, totale ou partielle, est susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrevenant. Les informations de ce site web, susceptibles d’être modifiées à tout moment sans préavis, ne sont mises à la disposition des internautes qu’à titre indicatif et ne présentent aucun caractère contractuel.  Les pages de ce site ont été élaborées dans un grand souci de qualité. Toutefois, Bières à l’Affût (La Cave Génovéfaine) ne saurait garantir l’exactitude, la complétude et l’actualité des informations diffusées sur son site Internet.

6. Limitations de responsabilité

L’établissement Bières à l’Affût (La Cave Génovéfaine) à Sainte Geneviève des Bois (91) ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site www.bieresalaffut.fr et résultant, soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité matérielle ou logicielle.
Bières à l’Affût ne pourra également être tenu responsable des dommages indirects (tels que par exemple une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site www.bieresalaffut.fr.
Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact et sur les réseaux sociaux mis en lien sur le site) sont à la disposition des utilisateurs. Bières à l’Affût (La Cave Génovéfaine) se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, Bières à l’Affût (La Cave Génovéfaine) SAS (91700 Sainte Geneviève des Bois) se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).

7. Liens hypertextes

Des liens hypertextes sortants sont présents sur le site, cependant les pages web vers lesquelles mènent ces liens n’engagent en rien la responsabilité de bieresalaffut.fr qui n’a pas le contrôle de ces sites ou comptes de réseaux sociaux. Par conséquent, l’Utilisateur s’interdit d’engager la responsabilité du site bieresalaffut.fr concernant les sites et le contenu ou les ressources relatives à ces liens hypertextes sortants.